MENTIONS LÉGALES ET CGV

Conditions Générales de Vente

Article 1 - Objet Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les prestations de création visuelle par intelligence artificielle proposées par Ar-Média

Article 2 - Prestations Nos services comprennent la création, la modification et la livraison de visuels générés par intelligence artificielle selon les spécifications convenues.

Article 3 - Tarifs et paiement Les tarifs sont indiqués en euros TTC. Le paiement s'effectue selon les modalités définies dans le devis accepté.

Article 4 - Droits d'auteur Le client acquiert l'intégralité des droits d'usage commercial des visuels livrés. Aucune restriction d'usage géographique ou temporelle.

Article 5 - Livraison Les visuels sont livrés par lien de téléchargement sécurisé dans les délais convenus.

Politique de Confidentialité: 

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément au RGPD. Vos informations ne sont jamais partagées avec des tiers.